Marque enregistrée - Marque en non vigueur

ATALANTE
S.A. ELEFA

Numéro de dépôt :
3225692
Date de dépôt :
29/04/2003
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
29/04/2013
ATALANTE de ELEFA

Présentation de la marque ATALANTE

Déposée le 29 avril 2003 par la Société Anonyme (SA) ELEFA auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « ATALANTE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2003-26 du 27 juin 2003.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) ELEFA domicilié(e) Z.A. de la Gare Rue Champfleury , B.P. 16,49360 MAULEVRIER - 49360 - France et immatriculée sous le numéro RCS 330 094 830 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, S.A. ELEFA domicilié(e) Z.A. de la Gare Rue Champfleury , B.P. 16,49360 MAULEVRIER - 49360 - France.

La marque ATALANTE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3225692.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

29 30

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque ATALANTE est expirée depuis le 29 avril 2013.

ELEFA a également déposé les autres marques suivantes : Dame Hélène , RECETTES PRIMEUR , JARDIFRAIS , GARNITOAST , Recettes Primeur , AURORE AIDES CULINAIRES ET SAUCES , "Jour de Fête" , La Table Des 4 Saisons


S.A. ELEFA - Z.A. de la Gare Rue Champfleury , B.P. 16,49360 MAULEVRIER - 49360 - France - SIREN 330094830


S.A. ELEFA - Z.A. de la Gare Rue Champfleury , B.P. 16,49360 MAULEVRIER - 49360 - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2003-43

Publication - Publication le 27 juin 2003 au BOPI 2003-26

Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles. Graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine. Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faîtes de céréales, pain, pâtisserie et confiserie, glaces comestibles ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir. Sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuiterie ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé.

Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles. Graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine.

Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisseries et confiseries, glaces alimentaires ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir. Sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuits ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé.